Charte de l'école :

Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’Ecole. Il définit les droits et devoirs des membres de la communauté scolaire. Il est déterminé par :

le respect des principes de laïcité et de pluralisme, le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions, le respect du devoir de non-ingérence dans les affaires intérieures du pays d’accueil
les garanties de protection contre toute agression physique et morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’avoir recours à aucune violence
l’obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités sur temps scolaire, organisées par l’école, et d’accomplir les tâches qui en découlent. L’enfant est susceptible de participer à des classes de découverte, à des voyages scolaires et à des sorties pédagogiques, l’assurance scolaire étant obligatoire en ces cas.
la prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités

ADMISSIONS
L’admission se fait obligatoirement en mairie, l’école ne faisant que valider les décisions prises conformément à la carte scolaire.

DROIT A L’IMAGE 
La photographie scolaire est présente dans notre établissement, qu’il s’agisse de la traditionnelle photo de classe ou d’activités scolaires présentées dans les journaux scolaires, sur le site de l’école ou plus exceptionnellement sur un support multimédia à diffusion restreinte (projet artistique et culturel, classe transplantée, …). 
Elle permet : 
d’informer des projets et actions pédagogiques (classes transplantées, projets artistiques et culturels, correspondances scolaires, …), 
d’exploiter des événements et visites (fêtes, spectacles, rencontres sportives, sorties diverses, …)
de motiver les élèves et de valoriser leur travail en les montrant en situation scolaire, en activité, toujours de façon positive.
de conserver grâce aux photos de classe un souvenir des camarades d’enfance et du temps passé à l’école.
L’école s’interdit naturellement l’utilisation de toute photographie pouvant porter préjudice à la dignité d’un enfant ou à celle de ses parents. 

Ainsi et sauf avis contraire, dans le strict respect des valeurs énoncées plus haut, il est demandé en début de scolarité, à l’entrée dans l’établissement une autorisation sur divers degrés à utiliser la représentation photographique de leur enfant. La famille est informée qu’elle peut à tout moment demander le retrait d’une photo du site ou exprimer son refus de toute parution future d’une image de son enfant.

HORAIRES - RETARDS
 

-  Deux ou trois fois par semaine (voire zéro fois en période de NAP organisées par la mairie), de 15 heures45 à 16 heures 30, des « Aides Personnalisées » sont proposées à certains élèves. La responsabilité des enseignants prenant en charge ces aides s’exerce jusqu’à 16 heures 30. 
-  Des Nouvelles Activités Périscolaires peuvent être organisées et font l’objet de précisions lors de l’inscription à ces ateliers
Les horaires d’accueil commencent 10 minutes avant l’heure de cours. Cependant l’heure de sortie correspond à l’heure fixe de fin de cours et il n’existe pas de surveillance après les heures de sortie. Au-delà de ces horaires, les enfants sont sous la seule responsabilité des parents. Veillez à ce que vos enfants ne se retrouvent pas exposés aux dangers de la rue.

FREQUENTATION SCOLAIRE
Suite à une absence imprévisible du type maladie, l’élève doit présenter à son retour en classe un mot justifiant du motif précis de l’absence. 
Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande écrite préalable, précisant les motifs, auprès du directeur. Une autorisation exceptionnelle peut être accordée par le directeur qui en informe l’enseignant(e). 
Toute absence non justifiée par écrit (lettre ou courriel) malgré les rappels peut aboutir à un avertissement.
AUTORISATION DE SORTIE : En aucun cas, les enfants ne peuvent quitter seuls l’école pendant le temps scolaire. Pour toute autorisation de sortie exceptionnelle, contacter l’enseignant(e) ou le directeur.
OBJETS DE VALEUR OU DANGEREUX :
Les bijoux, l’argent (en dehors de ce qui est demandé par les enseignants : coopérative, photos…) sont interdits à l’école, de même que tout objet électronique (portables, consoles de jeux, lecteurs MP3), les couteaux ou les briquets…

SECURITE- SOINS ET URGENCES :
1-Sécurité :
Des exercices d’évacuation sont organisés chaque trimestre pour entraîner élèves et personnel sur la conduite à tenir en cas d’incendie.
L’école a élaboré un PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) dont les modalités sont présentées chaque année au premier conseil d’école.
2-Soins et urgences :
Il est interdit d’apporter des médicaments à l’école : les maîtres n’ayant pas le droit de les administrer. Dans des cas bien particuliers, des exceptions sont prévues ; dans ce cas, prévenir le directeur qui établira un dossier avec le Médecin scolaire.
La pharmacie de l’école dispose de produits d’urgence pour les petites plaies. En cas de malaises ou d’accidents graves, les parents sont immédiatement informés et le SAMU est contacté par le directeur ou un enseignant.

VIE SCOLAIRE 
L’équipe pédagogique, et chaque maître en particulier, doivent obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, le maître ou l’équipe pédagogique s’interroge sur ses causes et décide des mesures appropriées.
La relation entre parents et enseignants est très importante pour favoriser la réussite des élèves. Les parents doivent signer les cahiers, qui leur sont communiqués régulièrement, et tout document relatif à la scolarité.
Les familles ne doivent pas hésiter à prendre rendez-vous avec les enseignants, par l’intermédiaire du cahier de correspondance, pour faire le point sur la scolarité des enfants.

DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES ET DES PERSONNELS
Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en oeuvre dans le respect du principe de la laïcité.
L'exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre des expressions publiques, des actions ou le port de signes ostentatoires à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe ou la religion.
Par ailleurs une tenue vestimentaire décente propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire est exigée dans l'enceinte de l'établissement. Cette tenue doit être fonctionnelle, avec notamment des chaussures tenant bien aux pieds et permettant la pratique sportive. 

Chaque élève a droit à la sécurité dans l’enceinte de l’école. Pour s’en assurer les enseignants assurent une surveillance active des récréations et les élèves ont l’interdiction :
de pénétrer dans les classes pendant les récréations, 
d’apporter des objets ou friandises susceptibles d’occasionner des blessures (bijoux, couteaux, portables, sucettes, …)
de cracher, d’insulter, tirer, pousser, bousculer des camarades
de se livrer à des jeux violents et de lancer des projectiles

En cas de crise passagère, ou lorsqu’il représente un danger direct pour ses camarades ou pour lui-même, un enfant pourra être isolé du groupe  classe le temps nécessaire au retour au calme, sous la surveillance d’un adulte, personnel de l’Etablissement. 
A ce titre, par mesure conservatoire, l’élève pourra intégrer momentanément une autre classe pour y faire son travail.

Le présent règlement peut être révisé chaque année au premier Conseil d’Ecole de l’année scolaire, ou lors d’un Conseil d’Ecole extraordinaire demandé à la majorité des membres.